Prochaine séance du Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil municipal est prévue le jeudi 16 avril 2026 à 20h à l'auditorium de l'Hôtel de Lassus. 

Ces séances sont publiques. 

ORDRE DU JOUR

Administration générale

1. Approbation du procès-verbal de l’élection du Maire et de ses adjoints
2. Modification du lieu de réunion des conseils municipaux
3. Examen et vote du règlement intérieur du conseil municipal
4. Délégation d’attributions du conseil municipal au Maire
5. Désignation des conseillers municipaux dans les commissions municipales et dans les organismes extérieurs

Ressources humaines

1. Fixation des nouveaux barèmes concernant le versement des indemnités mensuelles accordées au Maire et aux adjoints au Maire
2. Examen et vote pour la création de 3 emplois non permanents à temps complet d’agents de surveillance de la voie publique (ASVP pour la saison estivale
3. Modification d’un emploi permanent à temps complet pour un temps non complet d’un agent spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)
4. Examen et vote du tableau des effectifs de la commune pour l’année 2026
5. Examen et vote du tableau des emplois de la commune pour l’année 2026

Finances

            Exécution budgétaire de l’année 2025

1. Examen et vote du compte financier unique de la commune pour l’année 2025
2. Examen et vote du compte financier unique de la Caisse des Écoles pour l’année 2025
3. Examen et vote du compte financier unique du service public de l’eau potable et de l’assainissement pour l’année 2025
4. Examen et vote du compte financier unique du Centre municipal de santé pour l’année 2025
5. Examen et vote de l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025

Fiscalité locale

1. Vote des taux pour l’année 2026 de la taxe foncière sur le bâti, de la taxe foncière sur le non bâti et de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires

Budgets primitifs pour l’année 2026

1. Examen et vote du budget primitif de la commune pour l’année 2026
2. Examen et vote du budget primitif du service public de l’eau potable et de l’assainissement pour l’année 2026

Questions diverses 

1. Point d’information des sujets d’actualité concernant les écoles publiques du Courraou
2. Point d’information sur la situation du CCAS- EHPAD Le Mont-Royal