Prochaine séance du Conseil municipal

La prochaine séance du conseil municipal va se dérouler le mercredi 29 octobre 2025 à 18h à la salle du conseil de la mairie. Les séances sont publiques. 

ORDRE DU JOUR

Administration générale

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 septembre 2025

Finances locales

1. Examen et vote de l’annulation de la délibération n°2025-53 du 11 septembre 2025 relative à la décision modificative n°1 du budget 2025 pour un virement de crédits en section de fonctionnement
2. Examen et vote de la décision modificative n°1 du budget 2025 pour un virement de crédits en section de fonctionnement
3. Approbation de l’admission en non-valeur de titres de recettes irrécouvrables sur le budget principal de la commune
4. Examen et vote de la possibilité de cumuler les indemnités liées au RIFSEEP et les indemnités de maniements de fonds attribués aux régisseurs

Centre de Santé

1. Examen et vote du budget annexe du Centre de Santé pour l’année 2025 en vue de sa clôture au 31 décembre 2025
2. Examen et vote de la clôture du budget annexe du Centre municipal de Santé
3. Examen et vote de la décision modificative n°2 du budget 2025 de la commune faisant suite à la clôture du budget annexe du Centre municipal de Santé

Projets de ville

1. Examen et vote de la participation de la Ville de Montréjeau pour la construction d’une passerelle piétonne sur le pont reliant Gourdan-Polignan à Montréjeau
2. Examen et vote de la base adresse locale de Montréjeau

Opérations immobilières

1. Examen et vote de la cession de la parcelle ZC66 à Monsieur Damien DESPOUY

Affaires scolaires

1. Examen et vote de l’annulation de la délibération n°2025-10 du 23 janvier 2025 relative aux conditions d’accès à la restauration scolaire au regard de la capacité d’accueil

Associations

1. Examen et vote de l’attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’USMGP au titre de l’évènement « Octobre rose »
2. Examen et vote de la modification du montant de la subvention exceptionnelle au bénéfice du comité des fêtes pour l’année 2025
3. Examen et vote de l’attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de L’Epicentre au titre d’un diagnostic de territoire dans une perspective de création d’un espace de vie sociale réalisée par des étudiants de l’Université Toulouse Jean-Jaurès
4. Examen et vote de l’attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’Association 3C pour la survie du Cinéma les Variétés
5. Examen et vote du versement exceptionnel en janvier 2026 d’une partie de la subvention attribuée à l’Association 3C au titre de l’année 2026

Questions diverses