Prochain Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil municipal se déroulera le mercredi 22 novembre 2023 à 18h15 à la salle du Conseil de la mairie.

Cette séance est publique.

ORDRE DU JOUR

Administration générale

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juillet 2023
2. Présentation et avis de la diffusion sur le site Internet de la mairie des relevés de décisions des différentes commissions des élus
3. Désignation d’un référent déontologue

Ressources humaines

1. Examen et vote du tableau des emplois de la commune
   • Création de 2 emplois permanents à temps complet au Golf du Comminges de catégorie B (technicien) : 1 poste de greenkeeper et 1 poste d’adjoint au greenkeeper
   • Création d’un poste de magasinier au sein des ateliers municipaux
   • Création d’un poste de gestionnaire de cimetière
   • Régularisation du poste de directeur général des services sur un emploi fonctionnel
2. Examen et vote du tableau des effectifs de la commune
3. Examen et vote des modalités de temps de travail au sein de la collectivité
4. Examen et vote du recrutement d’agents recenseurs pour le recensement de la population de l’année 2024
5. Examen et vote de l’adhésion aux conventions de participation en santé et prévoyance du Centre de gestion de la Haute-Garonne

Projets de Ville

1. Présentation et avis de la convention avec l’Établissement Public Foncier (EPF) d’Occitanie
2. Présentation de l’Observatoire du Commerce de la Ville de Montréjeau

Sécurité

1. Examen et vote d’un Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

Affaires scolaires

1. Examen et vote pour la mise en place de la cantine à 1€ dans les écoles publiques de la commune

 Gestion des moyens communaux

1. Examen et vote de la modification du règlement intérieur de la salle des fêtes
2. Examen et vote des tarifs pour la location de la salle des fêtes, dont la mise en place d’un forfait chauffage

Cimetière

1. Repise des concessions à l’état d’abandon dans le cimetière ancien

Intercommunalité

1. Examen et vote des modifications des statuts du SICASMIR
2. Examen et vote de l’adhésion des communes de Beauchalot, Saint-Médard et Izaut-de-l’Hôtel à la compétence « Restauration scolaire », et de la commune d’Izaut-de-l’Hôtel à la compétence « Portage de repas à domicile » du SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspect Magnoac
3. Examen et avis au passage sur le territoire communal du projet d’itinéraire de randonnée pédestre GR86 « de Toulouse à Bagnères de Luchon »

Questions diverses