![](thumbs/files/medias/images/slider/Mairie-Montrejeau.jpg?h=50&hash=8bf5a2b0e7b0803912b902c9d52c0802)
Prochain Conseil municipal
27 juin 2023
![](thumbs/files/medias/images/actualites/ConseilMunicipal-764x336-1_1.jpg?w=500&hash=4009393f9a52a671af44088a6e673619)
27 juin 2023
Le prochain Conseil municipal de la Ville de Montréjeau se tiendra le mercredi 5 juillet 2023 à 18h30 à la salle du Conseil de la Mairie. Les séances sont publiques.
ORDRE DU JOUR
Administration générale
- Approbation du procès-verbal de la séance du 17 avril 2023
Finances
- Présentation de l’avis de la Chambre Régionale des Comptes Occitanie sur la saisine du Préfet au titre de l’article L. 1612-2 du CGCT (vote du budget après le 15 avril) et de l’article L. 1612-5 du CGCT (équilibre réel budgétaire)
- Examen et vote de la décision modificative n°1 relative à la prise en compte de restes à réaliser
Ressources humaines
- Examen et vote du tableau des effectifs de la commune
- Examen et vote des modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation au sein de la collectivité
- Examen et vote des modalités de remboursement des déplacements professionnels des agents communaux et des élus
Affaires scolaires
- Examen et vote d’un projet de regroupement pédagogique intercommunal
Opérations immobilières
- Vente de la parcelle C322 située 6 rue Pascal
Éclairage public
- Examen et vote des contributions financières annuelles du projet de rénovation LED ++
Intercommunalité
- Examen et vote de l’adhésion de la commune de Razecueillé à la compétence « Secrétariat Intercommunal » du SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspect Magnoac
Divers
- Questions diverses