Prochain Conseil municipal

09 février 2023


Le Conseil municipal de la commune prévoit de se réunir le mercredi 15 février 2023 à 18h15 à la salle du Conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, M. Éric MIQUEL. 

ORDRE DU JOUR

Administration générale

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2022

Eclairage public

  1. Avis du conseil municipal sur l’opération de rénovation LED++ initiée par le SDEHG
  2. Avis du conseil municipal sur l’engagement de la participation financière de la commune pour la mise en place des horloges astronomiques (extinction partielle)

Urbanisme

  1. Avis du conseil municipal sur l’instruction des actes d’urbanisme de la commune par le PETR

Eau et Assainissement

  1. Avis du conseil municipal sur l’actualisation de la taxe d’aménagement
  2. Avis du conseil municipal sur la modification des tarifs de la consommation d’eau et de l’abonnement

Service d’aide à domicile

  1. Point sur le transfert du service d’aide à domicile vers le SICASMIR
  2. Avis du conseil municipal sur la mise en place d’une avance remboursable du CCAS vers la commune pour la prise en charge des fonctionnaires titulaires maintenus au sein des effectifs de la collectivité

Affaires scolaires

  1. Avis du conseil municipal sur l’actualisation de la participation des communes aux frais de scolarité des enfants de l’école du Courraou

Divers

  1. Réflexion sur la mise en place d’un schéma immobilier communal
  2. Planning des élus concernant la commission élargie aux écoles et la commission exceptionnelle eau & assainissement
  3. Questions diverses

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