Prochain Conseil municipal le 17 avril 2023

03 avril 2023


Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 17 avril 2023 à 18h15 à la mairie.

ORDRE DU JOUR

Administration générale

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2023

Finances

 Exécution budgétaire de l’année 2022

  1. Examen et vote du compte de gestion et du compte administratif de la commune
  2. Examen et vote du compte de gestion et du compte administratif de la Caisse des écoles
  3. Examen et vote du compte de gestion et du compte administratif du service de l’eau potable et de l’assainissement
  4. Examen et vote du compte de gestion et du compte administratif du centre municipal de santé

  Fiscalité locale

  1. Vote de nouveaux taux pour l’année 2023 de la taxe foncière sur le bâti, de la taxe foncière sur le non bâti et de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires

    Budget prévisionnel pour l’année 2023

  1. Examen et vote du budget primitif de la commune
    • Vote du versement d’une participation financière à l’OGEC
  2. Examen et vote du budget primitif de la Caisse des écoles
  3. Examen et vote du budget primitif du service de l’eau potable et de l’assainissement
  4. Examen et vote du budget primitif du centre municipal de santé

  Virements de crédits

  1. Autorisation pour le Maire de procéder directement à des virements de crédits de chapitre à chapitre au sein de la même section dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de ladite section

Ressources humaines

  1. Examen et vote d’une prime annuelle attribuée aux agents de la collectivité

Divers

  1. Formation des élus
  2. Questions diverses

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