Conseil municipal du 5 octobre 2022

Le Conseil municipal prévoit de se réunir le mercredi 5 octobre 2022 à 18h15 à la salle du Conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, M. Éric MIQUEL. 

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mai 2022

Administration générale

1. Présentation et avis de la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements
2. Présentation et avis de la prolongation du contrat entre la commune et Suez concernant l’exploitation du réseau d’assainissement et de la station d’épuration

Cimetière communal

1. Présentation et avis de la procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun pour les sépultures des défunts inconnus et indigents

Animations culturelles et locales

1. Information du bilan de la manifestation « 750 ans d’Histoire à Montréjeau » du 2 et 3 juillet 2022
2. Information du bilan des animations estivales 2022
3. Information du bilan de la base de loisirs pour l’été 2022

Social et santé

1. Information de l’actualité de l’EHPAD Le Mont-Royal : ressources humaines, programme pluriannuel d’investissement
2. Information sur le transfert du CCAS au SICASMIR
3. Présentation et avis sur les provisions pour charges avec régularisation annuelle pour les médecins logés dans l’appartement dédié aux médecins du Centre municipal de santé

Consommation énergétique

1. Information sur la consommation d’électricité et de gaz des bâtiments communaux
2. Information sur la consommation de l’éclairage public
3. Information sur la consommation de carburants au sein des services municipaux

Sécurité

1. Avis sur un permis de louer avec un régime d’autorisation préalable sur le centre-ville et un régime déclaratif sur le reste du territoire communal

Intercommunalité

1. Avis sur une nouvelle modification des statuts du Sivom Saint-Gaudens Aspet Montréjeau Magnoac

Divers

1. Subvention exceptionnelle pour les artisans-gestionnaires impliqués dans le dispositif carte blanche
2. Questions diverses